{"id":23,"date":"2026-06-22T07:59:20","date_gmt":"2026-06-22T05:59:20","guid":{"rendered":"https:\/\/www.outsider-zone.fr\/?page_id=23"},"modified":"2026-06-22T07:59:20","modified_gmt":"2026-06-22T05:59:20","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.outsider-zone.fr\/index.php\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente"},"content":{"rendered":"\n

<\/a> Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/h1>\n\n\n\n

Derni\u00e8re mise \u00e0 jour : 22 juin 2026<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV) s’appliquent aux ventes de mat\u00e9riels informatiques reconditionn\u00e9s, accessoires, prestations de pr\u00e9paration, configuration, installation logicielle et services associ\u00e9s propos\u00e9s sur le site de vente en ligne OutSider. Les CGV ont pour objet d’informer clairement l’acheteur sur les conditions de commande, de paiement, de livraison, de garantie et de service apr\u00e8s-vente, conform\u00e9ment aux r\u00e8gles applicables au commerce en ligne en France.<\/p>\n\n\n\n

<\/a> 1. Vendeur<\/h2>\n\n\n\n

Le vendeur est l’entreprise Insyde \u2013 Franck Bailliet, exploitant le site OutSider (outsider-zone.fr), identifi\u00e9e par le num\u00e9ro SIRET 882 619 034 00011 <\/strong>et sis au 8 rue Saint Nicolas Appt 14 1<\/strong>er<\/sup><\/strong> \u00e9tage 21350 Vitteaux \u2013 francesco@outsider-zone.fr<\/a> – 06-333-66-227<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

<\/a> 2. Produits et services propos\u00e9s<\/h2>\n\n\n\n

Les produits vendus sont principalement des ordinateurs reconditionn\u00e9s, \u00e9crans, accessoires et offres packag\u00e9es pr\u00eates \u00e0 l’emploi, \u00e9ventuellement accompagn\u00e9s de prestations de configuration, d’installation logicielle, de maintenance \u00e0 distance, de sauvegarde distante ou d’h\u00e9bergement associ\u00e9 selon l’offre choisie.<\/p>\n\n\n\n

Le terme reconditionn\u00e9<\/strong> ne peut \u00eatre utilis\u00e9 que pour des produits ayant subi des tests sur leurs fonctionnalit\u00e9s et, si n\u00e9cessaire, des interventions permettant de r\u00e9tablir leur bon fonctionnement ; les expressions du type \u00ab comme neuf \u00bb ou \u00ab \u00e9tat neuf \u00bb ne doivent pas \u00eatre utilis\u00e9es pour ces produits.<\/p>\n\n\n\n

Chaque fiche produit doit pr\u00e9senter de fa\u00e7on lisible les caract\u00e9ristiques essentielles du mat\u00e9riel, son \u00e9tat, les logiciels inclus, les accessoires fournis, la dur\u00e9e de garantie commerciale \u00e9ventuelle, le prix TTC, les frais de livraison et, lorsque cela s’applique, les services compris dans l’offre.<\/p>\n\n\n\n

Les photographies, descriptions et visuels ont une valeur illustrative ; toutefois, le vendeur s’efforce de d\u00e9crire le plus fid\u00e8lement possible les produits et les prestations r\u00e9ellement fournis.<\/p>\n\n\n\n

<\/a> 3. Prix<\/h2>\n\n\n\n

Les prix sont indiqu\u00e9s en euros toutes taxes comprises (TTC), sauf mention contraire affich\u00e9e sur le site.<\/p>\n\n\n\n

Sauf indication sp\u00e9cifique, les frais de livraison sont factur\u00e9s en suppl\u00e9ment et sont indiqu\u00e9s avant la validation d\u00e9finitive de la commande.<\/p>\n\n\n\n

Le vendeur se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment, mais le produit ou le service est factur\u00e9 au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande par l’acheteur.<\/p>\n\n\n\n

<\/a> 4. Commande<\/h2>\n\n\n\n

L’acheteur s\u00e9lectionne le ou les produits souhait\u00e9s, renseigne les informations demand\u00e9es, v\u00e9rifie le r\u00e9capitulatif de commande puis valide sa commande selon le processus pr\u00e9vu sur le site.<\/p>\n\n\n\n

La commande devient d\u00e9finitive apr\u00e8s confirmation par le vendeur et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, apr\u00e8s encaissement effectif du paiement ou de l’acompte demand\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Le vendeur se r\u00e9serve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de litige ant\u00e9rieur, d’informations manifestement erron\u00e9es, d’impossibilit\u00e9 d’ex\u00e9cuter la commande ou de d\u00e9faut de paiement.<\/p>\n\n\n\n

<\/a> 5. Paiement<\/h2>\n\n\n\n

Le paiement peut \u00eatre propos\u00e9 par carte bancaire, virement bancaire ou tout autre moyen affich\u00e9 sur le site au moment de la commande.<\/p>\n\n\n\n

En cas de paiement par virement, la pr\u00e9paration de la commande peut commencer \u00e0 compter de la r\u00e9ception effective des fonds sur le compte du vendeur.<\/p>\n\n\n\n

Le vendeur peut pr\u00e9voir un paiement int\u00e9gral \u00e0 la commande ou un acompte, selon la nature du produit, le degr\u00e9 de personnalisation de la configuration ou les conditions pr\u00e9cis\u00e9es sur la fiche produit.<\/p>\n\n\n\n

<\/a> 6. Pr\u00e9paration et disponibilit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n

Les offres vendues sur le site peuvent n\u00e9cessiter une phase de pr\u00e9paration, de test, de configuration logicielle ou de personnalisation avant exp\u00e9dition ; le d\u00e9lai estimatif annonc\u00e9 sur le site doit \u00eatre compris comme un d\u00e9lai de pr\u00e9paration avant remise au transporteur.<\/p>\n\n\n\n

Sauf mention contraire, les machines pr\u00e9par\u00e9es \u00e0 la commande sont exp\u00e9di\u00e9es dans un d\u00e9lai indicatif pouvant aller jusqu’\u00e0 10 jours<\/strong> apr\u00e8s validation du paiement.<\/p>\n\n\n\n

En cas d’indisponibilit\u00e9 exceptionnelle d’un composant ou d’un produit, le vendeur informe l’acheteur dans les meilleurs d\u00e9lais et propose, selon les cas, un remplacement \u00e9quivalent, un nouveau d\u00e9lai ou un remboursement.<\/p>\n\n\n\n

<\/a> 7. Livraison<\/h2>\n\n\n\n

Les produits sont livr\u00e9s en France m\u00e9tropolitaine \u00e0 l’adresse indiqu\u00e9e par l’acheteur lors de la commande, ou en point relais si cette option est propos\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

Sauf offre particuli\u00e8re, le forfait de livraison annonc\u00e9 sur le site pour la France m\u00e9tropolitaine est de 25 euros TTC<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

Le risque de perte ou d’endommagement est transf\u00e9r\u00e9 au consommateur au moment o\u00f9 celui-ci, ou un tiers d\u00e9sign\u00e9 par lui, prend physiquement possession du bien.<\/p>\n\n\n\n

\u00c0 la r\u00e9ception, l’acheteur est invit\u00e9 \u00e0 v\u00e9rifier l’\u00e9tat apparent du colis et \u00e0 signaler sans d\u00e9lai toute anomalie visible, r\u00e9serve transport ou dommage constat\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

<\/a> 8. R\u00e9tractation<\/h2>\n\n\n\n

Pour les ventes conclues \u00e0 distance avec un consommateur, l’acheteur dispose en principe d’un d\u00e9lai de 14 jours<\/strong> \u00e0 compter de la r\u00e9ception du bien pour exercer son droit de r\u00e9tractation, sans avoir \u00e0 motiver sa d\u00e9cision.<\/p>\n\n\n\n

Toutefois, ce droit peut \u00eatre exclu ou limit\u00e9 pour certaines prestations pleinement ex\u00e9cut\u00e9es avec l’accord du client, ou pour certains biens nettement personnalis\u00e9s ; ces cas doivent \u00eatre signal\u00e9s clairement avant la commande.<\/p>\n\n\n\n

En cas d\u2019exercice du droit de r\u00e9tractation, le consommateur renvoie ou restitue les biens \u00e0 ses frais, dans leur \u00e9tat d\u2019origine, au plus tard dans les 14 jours suivant la communication de sa d\u00e9cision de se r\u00e9tracter.<\/p>\n\n\n\n

En cas de r\u00e9tractation valable, l’acheteur retourne le produit selon les instructions fournies par le vendeur. Le remboursement intervient dans les conditions pr\u00e9vues par la loi, sous r\u00e9serve de r\u00e9cup\u00e9ration du bien ou de preuve d’exp\u00e9dition du retour.<\/p>\n\n\n\n

L’acheteur reste responsable d’une \u00e9ventuelle d\u00e9pr\u00e9ciation du bien r\u00e9sultant de manipulations autres que celles n\u00e9cessaires pour \u00e9tablir la nature, les caract\u00e9ristiques et le bon fonctionnement du produit.<\/p>\n\n\n\n

<\/a> 9. Garantie l\u00e9gale et garantie commerciale<\/h2>\n\n\n\n

Les produits reconditionn\u00e9s b\u00e9n\u00e9ficient de la garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9<\/strong> et de la garantie contre les vices cach\u00e9s<\/strong> dans les conditions pr\u00e9vues par la loi.<\/p>\n\n\n\n

Pour un bien reconditionn\u00e9, la garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9 s’applique pendant deux ans<\/strong> ; pendant la premi\u00e8re ann\u00e9e, le d\u00e9faut est pr\u00e9sum\u00e9 avoir exist\u00e9 au moment de la vente, sauf preuve contraire.<\/p>\n\n\n\n

Toute garantie commerciale suppl\u00e9mentaire annonc\u00e9e sur une fiche produit, par exemple une garantie de 3 ans ou un support technique \u00e0 distance inclus, s’ajoute aux garanties l\u00e9gales et ne les remplace pas.<\/p>\n\n\n\n

La garantie ne couvre pas les dommages r\u00e9sultant d’une mauvaise utilisation, d’un choc, d’une casse, d’une intervention non autoris\u00e9e, d’une surtension, d’un sinistre ext\u00e9rieur ou d’une modification majeure du syst\u00e8me non li\u00e9e \u00e0 la configuration initialement fournie.<\/p>\n\n\n\n

<\/a> 10. Services num\u00e9riques associ\u00e9s<\/h2>\n\n\n\n

Certaines offres peuvent inclure un service accessoire, tel qu’un espace de stockage en ligne, un dossier partag\u00e9, une sauvegarde distante, une supervision technique ou une assistance \u00e0 distance.<\/p>\n\n\n\n

Sauf indication contraire sur l’offre, ces services sont fournis comme un compl\u00e9ment au mat\u00e9riel vendu ; leur capacit\u00e9, leur dur\u00e9e, leurs modalit\u00e9s d’acc\u00e8s et leurs limites d’usage sont pr\u00e9cis\u00e9es sur la fiche produit ou dans la documentation remise au client.<\/p>\n\n\n\n

L’acheteur s’engage \u00e0 utiliser ces services dans un cadre licite, \u00e0 ne pas y stocker de contenus interdits par la loi et \u00e0 conserver une copie personnelle de ses donn\u00e9es importantes. Un service de stockage ou de partage ne remplace pas \u00e0 lui seul une politique de sauvegarde compl\u00e8te c\u00f4t\u00e9 utilisateur.<\/p>\n\n\n\n

<\/a> 11. Support et maintenance<\/h2>\n\n\n\n

Lorsqu’un support technique \u00e0 distance est inclus dans l’offre, il est assur\u00e9 pendant la dur\u00e9e indiqu\u00e9e sur la fiche produit ou sur la facture.<\/p>\n\n\n\n

Sauf mention contraire, ce support couvre l’assistance li\u00e9e \u00e0 la configuration livr\u00e9e, aux logiciels install\u00e9s initialement et aux incidents d’usage courant ; il ne couvre pas automatiquement toute demande de formation longue, de d\u00e9veloppement sp\u00e9cifique, de r\u00e9cup\u00e9ration de donn\u00e9es complexe ou de d\u00e9placement sur site.<\/p>\n\n\n\n

Toute intervention n\u00e9cessitant l’acc\u00e8s \u00e0 distance \u00e0 la machine doit \u00eatre r\u00e9alis\u00e9e avec l’accord explicite du client.<\/p>\n\n\n\n

<\/a> 12. Responsabilit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n

Le vendeur est tenu des obligations l\u00e9gales applicables \u00e0 la vente en ligne et \u00e0 la conformit\u00e9 des biens vendus, mais ne peut \u00eatre tenu responsable d’un dommage r\u00e9sultant d’un usage anormal, d’une incompatibilit\u00e9 logicielle introduite apr\u00e8s livraison, d’une panne r\u00e9seau ext\u00e9rieure, d’un cas de force majeure ou d’une faute de l’acheteur.<\/p>\n\n\n\n

L’acheteur est seul responsable du contenu de ses fichiers personnels, de la gestion de ses mots de passe et de la sauvegarde de ses donn\u00e9es lorsqu’aucune prestation sp\u00e9cifique de sauvegarde n’a \u00e9t\u00e9 souscrite ou lorsque la restauration n’a pas \u00e9t\u00e9 test\u00e9e avec lui.<\/p>\n\n\n\n

<\/a> 13. Donn\u00e9es personnelles<\/h2>\n\n\n\n

Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es dans le cadre de la commande sont utilis\u00e9es pour le traitement des achats, la facturation, la livraison, le support et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, la relation apr\u00e8s-vente.<\/p>\n\n\n\n

Le site doit informer l’utilisateur de mani\u00e8re claire sur les donn\u00e9es collect\u00e9es, leur finalit\u00e9, leur dur\u00e9e de conservation et les modalit\u00e9s d’exercice de ses droits, conform\u00e9ment aux r\u00e8gles applicables en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n\n\n\n

<\/a> 14. M\u00e9diation et litiges<\/h2>\n\n\n\n

En cas de difficult\u00e9, l’acheteur est invit\u00e9 \u00e0 contacter en priorit\u00e9 le vendeur afin de rechercher une solution amiable.<\/p>\n\n\n\n

Pour les ventes \u00e0 des consommateurs, les informations relatives au recours \u00e0 un m\u00e9diateur de la consommation doivent \u00eatre communiqu\u00e9es conform\u00e9ment aux obligations l\u00e9gales applicables.<\/p>\n\n\n\n

Les pr\u00e9sentes CGV sont soumises au droit fran\u00e7ais.<\/p>\n\n\n\n

<\/a> 15. Conseils d’utilisation sur le site<\/h2>\n\n\n\n

Pour rester lisibles par un public non sp\u00e9cialiste, ces CGV peuvent \u00eatre compl\u00e9t\u00e9es sur le site par un r\u00e9sum\u00e9 clair en langage simple, \u00e0 condition que ce r\u00e9sum\u00e9 ne remplace pas la version compl\u00e8te juridiquement opposable.<\/p>\n\n\n\n

16. M\u00e9diation de la consommation<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Conform\u00e9ment aux dispositions des articles L.612\u20111 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement \u00e0 un m\u00e9diateur de la consommation en vue de la r\u00e9solution amiable d\u2019un litige l\u2019opposant \u00e0 un professionnel.<\/p>\n\n\n\n

Apr\u00e8s d\u00e9marche pr\u00e9alable \u00e9crite des consommateurs aupr\u00e8s de OutSider\u2011Zone (r\u00e9clamation adress\u00e9e par e\u2011mail \u00e0 francesco@outsider-zone.fr ou par courrier \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e dans les mentions l\u00e9gales) et \u00e0 d\u00e9faut de r\u00e9solution amiable du litige dans un d\u00e9lai raisonnable, le consommateur peut saisir le m\u00e9diateur de la consommation dont rel\u00e8ve OutSider\u2011Zone :<\/p>\n\n\n\n

M\u00c9DIATION CONSOMMATION D\u00c9VELOPPEMENT \/ MED CONSO DEV<\/strong>
Centre d\u2019Affaires St\u00e9phanois SAS \u2013 Immeuble L\u2019Horizon \u2013 Esplanade de France
3, rue J. Constant Milleret \u2013 42000 SAINT\u2011\u00c9TIENNE \u2013 France<\/p>\n\n\n\n

Site de saisine : https:\/\/www.medconsodev.eu<\/p>\n\n\n\n

Le consommateur peut soumettre son litige au m\u00e9diateur dans un d\u00e9lai maximum d\u2019un an \u00e0 compter de sa r\u00e9clamation \u00e9crite aupr\u00e8s de OutSider\u2011Zone, dans les conditions pr\u00e9vues sur le site du m\u00e9diateur.<\/p>\n\n\n\n

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Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente Derni\u00e8re mise \u00e0 jour : 22 juin 2026 Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV) s’appliquent aux ventes de mat\u00e9riels informatiques reconditionn\u00e9s, accessoires, prestations de pr\u00e9paration, configuration, installation logicielle et services associ\u00e9s propos\u00e9s sur le site de vente en ligne OutSider. Les CGV ont pour objet d’informer clairement l’acheteur sur les … Lire la suite<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-23","page","type-page","status-publish"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.outsider-zone.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/23","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.outsider-zone.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.outsider-zone.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.outsider-zone.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.outsider-zone.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=23"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.outsider-zone.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/23\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":24,"href":"https:\/\/www.outsider-zone.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/23\/revisions\/24"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.outsider-zone.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=23"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}